Jean-Luc Maillot

• Publications générales
• Co-auteur de l’ouvrage "LAMY Droit Immobilier" et mise à jour annuelle - Rédaction du Titre relatif aux « Autorisations d’utilisation du sol ».

Sujets traités

• Certificat d’urbanisme
• Permis de construire
• Permis d’aménager
• Déclaration préalable de travaux
• Permis de démolir
• Modes particuliers d’utilisation des sols (clôtures, Installations et travaux divers, camping-caravanage, Habitations légères de loisirs, Remontées mécaniques)

Autorisations préalables ou complémentaires (Autorisations de défrichement et de coupe et abattage d’arbres, Décentralisation industrielle, Urbanisme commercial, Installations classées pour la protection de l’environnement, Alignement, Protection des sites et des monuments)

• Contentieux de l’urbanisme
• Publications spécialisées - Articles
• MAILLOT J.-L., « Précisions, ajustements et questions sur les régimes de « cristallisation des moyens » prévus aux articles R.611-7-1 et R.611-7-2 du CJA et R.600-5 du CU », BJDU 2/2021 p.87
• MAILLOT J.-L., « Intervention volontaire et cristallisation des moyens », Construction-Urbanisme n°9 Septembre 2020, Etude 9
• MAILLOT J.-L., « Quel régime pour les divisions foncières inscrites en prescription d’un permis de construire ? », BJDU 4/2020 p.239
• MAILLOT J.-L., « Permis de construire et « Division primaire » : faut-il ouvrir la « Boite de Pandore » Construction-Urbanisme Avril 2019 repère 4
• MAILLOT J.-L., « Le devenir des zones agricoles à l’aune de la jurisprudence sur les permis de construire de « centrales photovoltaïques » Construction-Urbanisme Septembre 2019 Etude 23

MAILLOT J.-L., « Répartition des compétences entre le Préfet et le Maire en matière de permis de construire des « constructions agricoles photovoltaïques » et de « centrales photovoltaïques » Construction-Urbanisme Octobre 2019 Etude 24

• MAILLOT J.-L., « La notion d’accessoire dans le régime des autorisations d’urbanisme », Construction-Urbanisme 2016, étude 9
• MAILLOT J.-L. et E. COELO E., « De l’usage de l’article L.600-7 du Code de l’Urbanisme et la réforme nécessaire du contentieux des autorisations d’urbanisme », Construction-Urbanisme 2016, étude 6
• MAILLOT J.-L., « Bilan jurisprudentiel du contentieux éolien », Revue Construction - Urbanisme - Avril 2011 - n°4.
• MAILLOT J.-L., « Contribution aux débats juridiques relatifs au contentieux des permis de construire des parcs éoliens », Revue La Semaine Juridique - 2 novembre 2010 n°44 p.45.
• MAILLOT J.-L., « La juridiction administrative et les parcs éoliens en zone de montagne », Revue AJDA – n°7/2009, 2 mars 2009 – p. 354.
• MAILLOT J.-L., « L’encadrement du régime des cessions gratuites de terrains », Revue Géomètre - Novembre 2002 p.46.
• MAILLOT J.-L., « La délibération prescrivant la révision du POS ou du PLU », Revue Géomètre - Février 2002 p.46.
• MAILLOT J.-L., « L’abrogation d’un POS ou d’un PLU », Construction-Urbanisme - Février 2002 p.5.
• MAILLOT J.-L., « Les autorisations d’urbanisme et la loi SRU » – « Les immeubles menaçant ruine et l’insalubrité », Bulletin d’actualisation LAMY Droit Immobilier - Janvier 2001 n°76.
• MAILLOT J.-L., « Hésitations et controverses autour du permis de construire tacite », Les Petites Affiches - 31 juillet 2000 p.14.
• MAILLOT J.-L., « Demande de permis de construire et application de l’article L.421.5 du Code de l’Urbanisme », Les Petites Affiches - 25 octobre 1999 n°212 p.4.

MAILLOT J.-L., « Domaine public maritime - note sous TA Montpellier 26 mars 1998 Prud’homie des patrons pêcheurs de Palavas-les-Flots », Les cahiers de Jurisprudence Administrative Montpelliéraine - La Gazette Économique - 14 septembre 1999 p.10.

• « La qualité pour agir du représentant d’une personne morale devant le juge administratif », Les Petites Affiches - 14 décembre 1998 p.8.
• MAILLOT J.-L., « L’obligation de notification de l’article L.600.3 du Code de l’urbanisme devant le juge administratif », Les Petites Affiches - 20 juillet 1998 p.8.
• MAILLOT J.-L., « Erreur et tentative de fraude dans les demandes d’autorisation d’urbanisme - Note sous CE 30 juillet 1997 SNC Fimopar », Les Petites Affiches - 17 décembre 1997 p.14.
• MAILLOT J.-L., « Changement de destination d’une construction » - Obs. sous Cass. Crim. 9 Novembre 1994 n°94-80.962, Bulletin d’actualisation LAMY Droit Immobilier - Mai 1995 n°14.
• MAILLOT J.-L., « Communauté de communes et aménagement de l’espace », Les Petites Affiches - 18 Juin 1993, n°73, p.20.
• MAILLOT J.-L., « Coopérer pour aménager », Etudes Foncières - Mars 1993, n° 58, p. 25.
• MAILLOT J.-L., « Une nouvelle donne pour le schéma directeur ? », Les Petites Affiches - 15 Février 1993, n°20, p.4.
• MAILLOT J.-L., « Les difficultés de la coopération intercommunale », Revue Administrative - Nov.-Déc. 1992, n°270, p. 513.
• Conférences
• "Comment faire évoluer le PLU après son approbation", Ecole des Maires, cycle de formation sur le thème "L’après PLU" - CAUE du Gard, Association des Maires du Gard – 16 avril 2013, Quissac.

"Les moyens de programmation et de planification, le choix des outils induit la qualité du projet" Ecole des Maires, cycle de formation sur le thème "Un projet pour mon village" - CAUE du Gard, Association des Maires du Gard - 2 et 10 juin 2010, Nîmes et Saint Privat des Vieux.

• "La réforme des autorisations d’urbanisme" – Ordre des Géomètres Experts – mars à mai 2007, Aix-en-Provence, Toulouse et Montpellier.
• "Maîtrisez l’application du PLU dans le temps" - éd. Moniteur - 18 juin 2002 Paris.
• "Intercommunalité - Lois Chevènement et SRU" - 25 février 2002 Université de Perpignan Faculté de Droit de Narbonne.
• "Loi SRU" - Ordre des Architectes - 5 juillet 2001 Palavas-les-Flots.
• "Loi SRU et Urbanisme : Questions sensibles" - Colloque éd. LAMY - 25 avril 2001 Paris - sujet "La prise en compte des nouvelles dispositions dans les opérations d’aménagement".

"Aménagement du territoire intercommunal - Dépouillement du pouvoir communal : Mythe ou réalité ?" 30 juin 2000 Montpellier - Syndicat National des Secrétaires Généraux et Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales - La Gazette de Montpellier.

• Enseignements et Recherches
• Chargé d’Enseignement vacataire : Faculté de Droit de Montpellier – Université Montpellier I
• Service assuré : Cours « Droit de l’Urbanisme », en Master II, Droit de l’Environnement